Terms of sale

COMMANDES

En passant commande, l'acheteur reconnaît avoir pris connaissance et accepté les conditions générales de vente.

Toute condition particulière accordée à l'acheteur par un représentant de la société doit être approuvée par la direction.

 

PRIX

Les prix indiqués sont des prix unitaires.

Les frais de transport et d'assurance sont à la charge de l'acheteur.

La société se réserve le droit de modifier à tout moment les prix applicables.

 

LIVRAISON

Les délais de livraison indiqués sur le formulaire de commande sont approximatifs.

 

PAIEMENT

Nos factures sont payables à 30 jours à compter de la date de facturation.

Si une facture reste impayée après une mise en demeure, des procédures légales peuvent être engagées avec des frais administratifs et juridiques étant les intérêts légaux applicables aux frais de l'acheteur.

 

GARANTIE

Notre marchandise est garantie contre les défauts de fabrication pendant une période de 1 an à compter de la date d'expédition.

Les dommages causés par une utilisation incorrecte ou une détérioration accidentelle ne sont pas couverts par cette garantie.

Cette garantie est accordée exclusivement aux revendeurs de notre produit.

Tout échange dans le cadre de cette garantie est soumis au retour de la pièce défectueuse dans les 30 jours, sinon elle sera facturée.

 

RETOUR/ÉCHANGE

Les échanges ne peuvent être acceptés que pour un PRODUIT DE REMPLACEMENT UNIQUEMENT.

Aucune marchandise ne peut être retournée ou échangée sans l'autorisation préalable d'un représentant commercial ou d'un agent autorisé de la société.

 

RÉCLAMATIONS

Toutes les réclamations concernant des manquants, des erreurs de livraison, etc. doivent être faites dans les 10 jours suivant la date de facturation.

 

UTILISATION DE LA MARQUE

Toute publicité faisant usage de la marque, du logo ou d'autres documents exclusifs doit être soumise à l'autorisation préalable de l'entreprise.

 

RÉTROCESSION

L'acheteur s'engage à vendre la marchandise uniquement à sa clientèle privée.

Toute revente à des grossistes, détaillants, ou transfert vers un autre point de vente est strictement interdite.

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ORDERS

When placing an order, the buyer acknowledges that they have read and accepted the general sales conditions.
Management must approve any special conditions granted to the buyer by a company representative.

PRICES
The prices indicated are unit prices.
Transportation and insurance costs are at the buyer’s expense.
The company reserves the right to modify the applicable prices at any time.

DELIVERY
Delivery times indicated on the order form are approximate.

PAYMENT
Our invoices are payable at 30 days from the billing date.
If an invoice remains unpaid after a formal notice, legal procedures may be engaged with administrative and legal costs being legally applicable interest at the buyer’s expense.

WARRANTY
Our merchandise is guaranteed against manufacturing defects for a period of 1 year from the date of shipment.
Damage caused by incorrect use or accidental deterioration is not covered by this guarantee.
This warranty is granted exclusively to resellers of our product.
Any exchanges under the terms of this warranty are subject to return of the defective piece within 30 days, if not, it will be invoiced.

RETURN/EXCHANGE
Exchanges can only be accepted for REPLACEMENT PRODUCT ONLY, not for cash or other credit.
No merchandise may be returned or exchanged without prior authorization by a sales representative or authorized agent of the company.

CLAIMS
All claims of shortages, mis-ships, etc. must be made within 10 days of invoice date.

USE OF THE BRAND
Any advertising that makes use of the brand, logo, or other exclusive documents must be submitted for prior authorization from the company.

RETROCESSION
The buyer agrees to sell merchandise only to their private clientele.
Any resale to wholesalers, retailers, or transfer to another point of sale is strictly forbidden.